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Il n'y a qu'un terme pour
'einfache Lizenz' en Allemand:

licence à brevet simple

Définition(s) du mot word->word>


Licence limitée à la cession des droits attachés au brevet et qui ne comporte pas l'apport d'une information technique complémentaire et/ou d'une assistance.

Traductions du mot licence à brevet simple

Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
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Autres champs lexicaux

  • brevet d'invention (loc. nom. m.) - DR. -
  • licence (n.f.) - DR. -