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résiliation (n. f.)
Définition(s)
Annulation d'un contrat, d'une clause par le simple accord des parties.
En matière d'assurance, la plupart des contrats étant de longue durée ou automatiquement renouvelables, l'assuré doit, pour y mettre fin, demander la résiliation ; il ne suffit pas (sauf pour les assurances-vie) qu'il cesse de payer la prime ou cotisation.
V. Dénonciation.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Voir aussi les mots ou expressions connexes de " résiliation " :
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